Vendre sa moto en Espagne : les documents essentiels

Si vous avez besoin de vendre votre moto, nous pouvons vous aider tout au long du processus et même acheter votre moto. Dans cet article, nous vous montrerons tous les documents dont vous avez besoin pour vendre votre moto sans aucun contretemps.

Taxes sur la vente

Dans le cas d'une vente entre particuliers, l'Impôt sur les transmissions patrimoniales devra être acquitté. Le montant à payer est différent dans chaque communauté autonome. L'Agence Fiscale (Agencia Tributaria) publie chaque année des tableaux actualisés avec les pourcentages de chaque communauté et pour les différents types de véhicules.

La Taxe de circulation est une autre taxe qui doit être à jour pour pouvoir effectuer le changement de titulaire auprès de la Direction Générale du Trafic.

Changement de titulaire

Si l'achat ou la vente est effectué par un professionnel, c'est généralement ce dernier qui se charge de toutes les démarches. Dans le cas d'une vente entre particuliers, l'acheteur se charge généralement d'effectuer toutes les démarches auprès de la Direction Générale du Trafic (DGT) et de liquider l'impôt sur les transmissions patrimoniales. Il est également recommandé, après 30 jours, de demander un rapport à la DGT pour vérifier que la moto a bien changé de titulaire et ainsi éviter d'éventuelles surprises comme des amendes ou des taxes.

Documents nécessaires

Permis de circulation
Fiche technique en vigueur
DNI de l'acheteur et du vendeur
Taxes de circulation
Frais de rapport de la DGT

Effectuer les démarches auprès d'une agence administrative (gestoría)

Une autre option à considérer est de confier toute la gestion à une agence administrative (gestoría). C'est sans aucun doute la solution la plus simple et la plus recommandée si vous n'avez pas assez de temps ou si vous ne voulez pas vous compliquer la vie. Mais c'est aussi l'option la plus chère, car leurs honoraires pour ce type de gestion se situent généralement entre 100 et 150 Euros. Il est plus courant que l'acheteur prenne en charge les frais de changement de titulaire, sauf accord contraire.

La gestoría vous remettra un justificatif provisoire avec lequel vous pourrez circuler normalement avec votre moto. Ce justificatif sera valable pendant 30 jours calendaires. Les documents de la moto à votre nom vous seront remis en moyenne sous 15 jours.

Avant de commencer les démarches, il est fortement recommandé de demander un rapport complet de la moto, afin de vérifier qu'elle n'a pas de charges (cargas) ni rien qui empêche le changement de titulaire. La gestoría elle-même peut le demander pour un prix avoisinant les 15 Euros. Vous pouvez également le demander vous-même sur le site web de la DGT ou sur celui de GANVAM.